|
Fournisseur: Richard-Wagner-Verband International e.V. (Association internationale des Cercles Richard Wagner)
Siège: Allemagne | Bayreuth | Registre des associations 625
Représentant légal au sens de l'Art. 26 du Code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch)
Présidente
Prof. Eva Märtson | Lerchenort 36 | D-30657 Hannover
fon: +49 (0)511 6 57 83 | fax: +49 (0)511 7 68 34 82
e-mail: eva.maertson(at)t-online.de
Représentants conformément à l'Art.8, alinéa 3 des statuts:
Thomas Krakow | Richard-Wagner-Platz 1 | D-04109 Leipzig
fon: +49 (0)341 30 86 89-33 / -34 | fax: +49 fax: +49 (0)341 30 86 89 35
e-mail: tk(at)wagner-verband-leipzig.de
Dipl.-Ing. Heinz Weyringer | Rotmoosweg 67 | A-8045 Graz
fon: +43 316 691185
e-mail: wagner-forum-graz(at)inode.at
Responsable du contenu conformément à l'Art.55, alinéa 2 du Traité d'état allemand sur la radiodiffusion (Rundfunkstaatsvertrag): Présidente Prof. Eva Märtson (voir ci-dessus)
|
|
Protection des droits d'auteur et utilisation
Toutes les données et en particulier toutes les banques de données de ce site Web sont soumises aux droits d'auteur selon les Art.4 et 87a et suivants de la Loi allemande sur les droits d'auteur (Urheberrechtsgesetz). Le traitement ou la reproduction de ces données ne sont autorisés que dans la mesure où ils sont nécessaires pour accéder aux banques de données, ou pour une utilisation courante. Tout traitement, toute reproduction, toute diffusion ou reproduction officielle, en particulier la reprise non autorisée dans une offre intranet, dépasse le cadre d'une exploitation normale des banques de données et représente une violation du droit d'auteur qui est passible de poursuites pénales et induit le versement de dommages-intérêts. Conformément à l'Art.28 de la Loi allemande sur la protection des données (Bundesdatenschutzgesetz), l'Association internationale des Cercles Richard Wagner s'oppose à toute utilisation commerciale et toute transmission de données.
Responsabilité
Toutes les données et informations contenues sur ce site Web ont été soigneusement sélectionnées et vérifiées par l'Association internationale des Cercles Richard Wagner. Ni l'Association internationale des Cercles Richard Wagner ni ses fournisseurs ne peuvent se porter garants de l'exactitude, de l'exhaustivité et de l'actualité de ces données.
Toutes les informations servent exclusivement à l'information des visiteurs de notre service en ligne. En outre, la responsabilité est limitée aux dommages causés intentionnellement ou par négligence grossière. En ce qui concerne les pages Internet de tiers auxquelles l'Association internationale des Cercles Richard Wagner permet l'accès par le biais de liens hypertextes, chaque fournisseur de ces sites en reste responsable. L'Association internationale des Cercles Richard Wagner n'assume pas la responsabilité du contenu des pages de tiers.
De plus, le site Web de l'Association internationale des Cercles Richard Wagner peut être accessible, à son insu, sur une autre page au moyen d'un lien hypertexte. L'Association internationale des Cercles Richard Wagner n'assume pas la responsabilité de la présentation, du contenu ou de toute connexion avec l'Association internationale des Cercles Richard Wagner sur les sites Web de tiers.
Par ailleurs, l'Association internationale des Cercles Richard Wagner se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou de compléter les informations mises à disposition.
Violation de droits voisins
Si l'on constate une violation de droits au niveau de ce site, concernant en particulier le droit des marques et le droit d'auteur, il faudra immédiatement contacter l'Association internationale des Cercles Richard Wagner pour trouver sans tarder le remède qui s'impose. La note de frais d'avocat pour un avertissement sans prise de contact préalable avec l'Association internationale des Cercles Richard Wagner sera déclarée sans fondement et rejetée par l'Association en se référant au droit pour la victime de limiter le dommage subi par elle.
|